Article premier - Conditions générales d'attribution
1. Conformément aux dispositions de l'article L. 322-6 du code de la sécurité sociale, les assurés n'ont droit qu'à la prestation d'appareils fonctionnels et thérapeutiques ou nécessaires à l'exercice d'une profession.
2. En ce qui concerne le traitement prothétique, les coefficients prévus s'appliquent aux réalisations conformes aux données acquises de la science.
3. II n'est pas prévu de limitation pour la durée d'usage des prothèses. Leur renouvellement est subordonné à l'usure des appareils ou des dents ou à la modification de la morphologie de la bouche.
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Couronne faisant intervenir une technique de coulée métallique et ne pouvant être reconstituée de façon durable par une obturation Couronne dentaire unitaire à infrastructure céramique , quand la dent ne peut être reconstituée de façon durable par une obturation
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SPR 50
SPR 50
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Inlay core Inlay core avec clavette Dent à tenon Intermédiaire de bridge (1 à 3 dents) Intermédiaire de bridge 4 dents etc... |
SPR 57 SPR 67 SPR35 SPR30 SPR35 |
Quelques précisions :
Seuls les couronnes et inlays-core faisant intervenir pour leur réalisation une technique de coulée, peuvent donner lieu à une cotation.
Pour remplacer une couronne , il faut le justifier médicalement : couronne usée, rétraction gingivale, bourrage alimentaire…
Le ou les clichés préopératoires ,dont la nécessité médicale est justifiée scientifiquement , sont conservés dans le dossier du patient .
On ne peut couronner que les dents ne présentant pas de signes pathologiques.
Les couronnes suivantes sont côtées HN :
- couronnes sur dents vivantes non délabrée
- couronnes sur dents temporaires
- couronnes ou dents à tenon provisoires
- - les couronnes à recouvrement partiel(3/4 ou 4/5)
- les facettes céramiques
Les inlays- core ne faisant pas intervenir un technique de coulée sont côtés HN
- Si deux inlays-core sont réalisés après séparation de racines il ne faut côter qu’une fois SPR 57 ou SPR 67.
- Un bridge sur dents vivantes non délabrées est côté HN pour les dents pilliers et pour les iInters, la cotation correspond au remplacement des dents par une prothèse adjointe.
Couronnes sur implant
| Couronne unitaire |
SPR 30
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2 couronnes solidarisées SPR 30 2 couronnes non solidarisées 2 SPR 30 4 couronnes non solidarisées 4 SPR 30 4 couronnes solidarisées SPR 35 |
SPR30 2 SPR30 4 SPR30 SPR35 |
Bridge implanto-porté
Cotation assimilable au remplacement des dents par une prothèse adjointe, on compte le nombre de dents remplacées par le bridge (implants et inters )
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Bridge de 2 ou 3 implants |
SPR 30
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Bridge de 4 implants Bridge de 5 implants |
SPR 35 SPR 40 |
Bridge dento implanto-porté
La cotation sur les dents correspond à la cotation des couronnes :
- soit SPR 50 si la dent est délabrée
- HN si la dent est saine.
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Couronne sur dent délabrée + inter + implant
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Couronne sur dent saine + inter + implant
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SPR 50 + SPR 30
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HN+SPR30
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Les attelles de contention
Les ligatures et les attelles donnent lieu à cotation dans le traitement des parodontopathies.
En fonction du matériau de réalisation, il y aura ou non un remboursement.
| Ligature métallique (ensemble de la ligature) |
SC8
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Attelle métallique (soumise à EP et opposable) Contention fil métallique (soumise à EP et opposable) Attelle résine Contention en U d’Abjean Prothèse attelle de contention (soumise à EP et opposable) |
SC40 SC40 HN HN SC70 |
